{"id":48987,"date":"2023-07-10T21:59:57","date_gmt":"2023-07-10T20:59:57","guid":{"rendered":"https:\/\/kinolios.com\/?page_id=48987"},"modified":"2023-09-07T09:08:12","modified_gmt":"2023-09-07T08:08:12","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/kinolios.com\/en\/cgv\/","title":{"rendered":"Terms and Conditions of Sale"},"content":{"rendered":"<div class=\"boldgrid-section\">\n<div class=\"container\">\n<div class=\"row\">\n<h4 class=\"col-md-12 col-xs-12 col-sm-12 col-lg-12\">&nbsp;<\/h4>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<div class=\"boldgrid-section\">\n<div class=\"container\">\n<div class=\"row\">\n<div class=\"col-md-12 col-xs-12 col-sm-12 col-lg-12\">\n<h4 class=\"\">1 &#8211; Objet et champ d&rsquo;application<\/h4>\n<p class=\"\">Les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente d\u00e9crites ci-apr\u00e8s d\u00e9taillent les droits et obligations de la soci\u00e9t\u00e9 Kinolios et de son client dans le cadre de la vente des marchandises suivantes :<\/p>\n<ul class=\"\">\n<li>toutes les prestations vid\u00e9os et de post-production r\u00e9alis\u00e9es par l\u2019entreprise<\/li>\n<li>toutes ventes de mat\u00e9riel photographique et audiovisuel<\/li>\n<\/ul>\n<p class=\"\">Les pr\u00e9sentes CGV sont consultables sur l\u2019adresse internet : <a href=\"https:\/\/www.videaprod.com\/cgv\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\" data-auto-recognition=\"true\">https:\/\/kinolios.com\/cgv\/<\/a><\/p>\n<p class=\"\">En cons\u00e9quence, le client qui contacte le vendeur, est r\u00e9put\u00e9 avoir pris connaissance et accept\u00e9 les pr\u00e9sentes CGV. Les devis envoy\u00e9s sont syst\u00e9matiquement accompagn\u00e9s d\u2019une copie des CGV en vigueur et, si besoin, des Conditions Particuli\u00e8res de Ventes (CPV).<br \/>\nToutes les commandes pass\u00e9es avec le vendeur emportent acceptation et adh\u00e9sion enti\u00e8re et sans r\u00e9serve aux pr\u00e9sentes CGV et, si elles existent, aux CPV.<br \/>\nLes CGV et CPV constituent la base juridique de tous nos contrats. Elles font \u00e9chec \u00e0 toutes clauses contraires, imprim\u00e9es ou non, propos\u00e9es par le client ou prises comme base de r\u00e9daction de sa commande et de r\u00e8gles \u00e9tablies sans aucune r\u00e9serve ou garantie autre que celles stipul\u00e9es par ce pr\u00e9sent document.<\/p>\n<h4 class=\"\">2 &#8211; OBLIGATIONS G\u00c9N\u00c9RALES DES PARTIES<\/h4>\n<p class=\"\">Le client s\u2019engage \u00e0 apporter les donn\u00e9es et les renseignements dont la communication est jug\u00e9e utile par le vendeur pour l\u2019ex\u00e9cution du contrat dans les d\u00e9lais pr\u00e9vus.<br \/>\nLe vendeur s\u2019engage \u00e0 fournir au client un ensemble de comp\u00e9tences sp\u00e9cifiques en mati\u00e8re de production audiovisuelle et informatique, et en particulier des moyens humains qualifi\u00e9s.<\/p>\n<h4 class=\"\">3 &#8211; D\u00c9SIGNATION D\u2019UN RESPONSABLE DE PROJET<\/h4>\n<p class=\"\">Afin d\u2019assurer les \u00e9changes d\u2019informations et d\u2019instructions techniques n\u00e9cessaires \u00e0 la r\u00e9alisation de la production audiovisuelle, le client d\u00e9signe un responsable de projet en vue de la coordination indispensable entre le client et le vendeur.<br \/>\nCe responsable portera la responsabilit\u00e9 du produit final et est le seul habilit\u00e9 \u00e0 communiquer de mani\u00e8re officielle avec le vendeur.<\/p>\n<h4 class=\"\">4 &#8211; INTERVENTION VID\u00c9O<\/h4>\n<p class=\"\">Les dates et les heures d\u2019intervention vid\u00e9o sont propos\u00e9es par avance au client par le biais d\u2019un calendrier. Une fois ce document valid\u00e9 par le client, toute modification doit intervenir par \u00e9crit au vendeur au moins 48h avant le d\u00e9but de la prestation d\u2019intervention.<\/p>\n<h4 class=\"\">5 &#8211; PRESTATAIRES EXT\u00c9RIEURS ET SOUS-TRAITANCE<\/h4>\n<p class=\"\">Dans l\u2019optique de proposer un produit complet et de qualit\u00e9 au client, le vendeur se r\u00e9serve le droit de faire appel \u00e0 un prestataire ext\u00e9rieur pour toute t\u00e2che qu\u2019il ne pourrait pas accomplir, en dehors de ses champs de comp\u00e9tence : infographie, motion design, mod\u00e9lisation, animation, habillage, \u00e9talonnage, prise de vue a\u00e9rienne, voix-off, com\u00e9die, composition musicale, timelapse ; pour toute t\u00e2che qu\u2019il ne pourrait pas accomplir pour des raisons de calendrier : cadrage, montage, r\u00e9alisation, prise de vues a\u00e9rienne ; pour toute t\u00e2che n\u00e9cessitant l\u2019intervention d\u2019une \u00e9quipe de tournage o\u00f9 le vendeur doit d\u00e9l\u00e9guer certaines fonctions : tout poste des m\u00e9tiers de la r\u00e9alisation, de la production, du scripte, de la r\u00e9gie, de l\u2019image, du son, du d\u00e9cor, de l\u2019HMC, de la post production et de l\u2019exploitation.<\/p>\n<h4 class=\"\">6 &#8211; PRESTATION VOIX-OFF<\/h4>\n<p class=\"\">La prestation voix-off peut \u00eatre ex\u00e9cut\u00e9e par un com\u00e9dien ext\u00e9rieur. Le client s\u2019engage \u00e0 mettre \u00e0 la disposition du vendeur le texte d\u00e9finitif de la voix-off. La modification de ce texte apr\u00e8s l\u2019enregistrement de la premi\u00e8re version est susceptible d\u2019entra\u00eener un suppl\u00e9ment tarifaire.<\/p>\n<h4 class=\"\">7 &#8211; EX\u00c9CUTION DE LA PRODUCTION AUDIOVISUELLE<\/h4>\n<p class=\"\">7.1 La production est ex\u00e9cut\u00e9e par le personnel du vendeur qui d\u00e9termine la composition de l\u2019\u00e9quipe de travail, l\u2019organisation des t\u00e2ches et qui assure l\u2019encadrement, la direction et le contr\u00f4le des salari\u00e9s et sous-traitants.<br \/>\nLe client s\u2019engage \u00e0 mettre \u00e0 la disposition du vendeur tous les documents, \u00e9l\u00e9ments d\u2019information et moyens techniques n\u00e9cessaires \u00e0 la r\u00e9alisation des productions d\u00e9finies dans les conditions du devis.<br \/>\nLe vendeur s\u2019engage \u00e0 remplacer dans les meilleurs d\u00e9lais tout intervenant qui serait d\u00e9faillant.<br \/>\nLe client prend \u00e0 sa charge l\u2019assurance de tous risques et tous dommages directs ou indirects pouvant affecter l\u2019ensemble desdits mat\u00e9riels et installations et d\u00e9clare qu\u2019il est et sera, pendant toute la dur\u00e9e des pr\u00e9sentes, couvert par toutes polices d\u2019assurances conformes aux usages en la mati\u00e8re, notamment au regard de sa responsabilit\u00e9 civile \u00e0 l\u2019\u00e9gard des tiers.<\/p>\n<p class=\"\">7.2 Dans le cas o\u00f9 le lieu de tournage de la prestation se situe \u00e0 plus de 100 km de l\u2019adresse du vendeur, ce dernier se r\u00e9serve le droit de facturer une ou plusieurs nuit(s) d\u2019h\u00e9bergement dans un h\u00f4tel \u00e0 hauteur d\u2019une somme minimale de 100 \u20ac par nuit et par personne.<\/p>\n<p class=\"\">7.3 Les d\u00e9placements en v\u00e9hicule sont factur\u00e9s sur la base d\u2019un forfait minimum de 60 \u20ac ou 0,60 centimes d\u2019euros par kilom\u00e8tre parcouru au d\u00e9part et \u00e0 l\u2019arriv\u00e9e de l\u2019adresse du vendeur.<\/p>\n<p class=\"\">7.4 Dans le cas o\u00f9 le client ne pr\u00e9voit pas de repas, le vendeur se r\u00e9serve le droit de les facturer \u00e0 hauteur d\u2019une somme minimale de 30 \u20ac par repas et par personne sur la base de trois repas par jour.<\/p>\n<p class=\"\">7.5 Une demi-journ\u00e9e de tournage correspond au maximum \u00e0 4H de tournage cons\u00e9cutives. Une journ\u00e9e de tournage ou deux demi-journ\u00e9es de tournage correspondent au maximum \u00e0 8H de tournage.<br \/>\nLes dur\u00e9es de d\u00e9placements entre l\u2019adresse du si\u00e8ge du vendeur et le(s) lieu(x) de tournage ne sont pas comprises dans la dur\u00e9e de tournage.<br \/>\nLes dur\u00e9es de d\u00e9placements entre lieux de tournage sont comprises dans la dur\u00e9e de tournage.<br \/>\nLes dur\u00e9es de montage et de rangement du mat\u00e9riel sont comprises dans la dur\u00e9e de tournage.<\/p>\n<h4 class=\"\">8 &#8211; ANNULATION DU PROJET<\/h4>\n<p class=\"\">L\u2019annulation d\u2019une production audiovisuelle ou tout autre type de prestation doit \u00eatre faite par \u00e9crit au vendeur au moins 48h avant le d\u00e9but de la prestation.<br \/>\nSi l\u2019annulation est faite le jour m\u00eame, le vendeur demandera un d\u00e9dommagement au client d\u2019un montant \u00e9gal \u00e0 au moins 50% de la prestation.<br \/>\nSi l\u2019annulation est faite 24h avant, le vendeur demandera en d\u00e9dommagement 20% du montant de la prestation.<br \/>\nEn cas d\u2019annulation, m\u00eame dans le cas d\u2019un \u00e9v\u00e9nement de force majeure (en r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 l\u2019article 28. FORCE MAJEURE), l\u2019acompte correspondant \u00e0 la validation de ladite prestation ne sera pas rembours\u00e9 et ne sera pas pris en compte dans le calcul du d\u00e9dommagement.<\/p>\n<h4 class=\"\">9 &#8211; ANNULATION OU D\u00c9PLACEMENT D\u2019UNE DATE<\/h4>\n<p class=\"\">9.1 L\u2019annulation ou le d\u00e9placement d\u2019une heure d\u2019intervention vid\u00e9o doit se faire par \u00e9crit au vendeur au moins 48h avant le d\u00e9but de la prestation. Si l\u2019annulation est faite le jour m\u00eame, l\u2019heure d\u2019intervention sera factur\u00e9e enti\u00e8rement. Si l\u2019annulation est faite 24h avant, le vendeur se r\u00e9serve le droit de demander en d\u00e9dommagement 50 % du montant de la prestation.<\/p>\n<p class=\"\">9.2 L\u2019annulation ou le d\u00e9placement d\u2019une date de tournage, \u00e0 l\u2019initiative du client, doit se faire par \u00e9crit au vendeur au moins 5 jours ouvrables avant la date pr\u00e9vue de la prestation.<br \/>\nSauf dans le cas d\u2019un \u00e9v\u00e9nement de force majeure (en r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 l\u2019article 28. FORCE MAJEURE), si l\u2019annulation ou le d\u00e9placement d\u2019une date de tournage :<br \/>\n&#8211; est faite le jour m\u00eame, une p\u00e9nalit\u00e9 forfaitaire de 300 \u20ac pourra \u00eatre demand\u00e9e au client ;<br \/>\n&#8211; est faite moins de 3 jours avant la date pr\u00e9vue, une p\u00e9nalit\u00e9 forfaitaire de 200 \u20ac pourra \u00eatre demand\u00e9e au client ;<br \/>\n&#8211; est faite moins de 5 jours avant la date pr\u00e9vue, une p\u00e9nalit\u00e9 forfaitaire de 100 \u20ac pourra \u00eatre demand\u00e9e au client.<br \/>\nSi la cause de l\u2019annulation ou le d\u00e9placement d\u2019une date de tournage, \u00e0 l\u2019initiative du client, a pour seul but l\u2019am\u00e9lioration des conditions de production ou de tournage, aucune p\u00e9nalit\u00e9 ne pourra alors lui \u00eatre demand\u00e9.<\/p>\n<h4 class=\"\">10 &#8211; PR\u00c9SENTATION DE LA PRODUCTION<\/h4>\n<p class=\"\">La pr\u00e9sentation des diff\u00e9rentes versions du film peut se faire de la mani\u00e8re suivante : physiquement, par un rendez-vous fix\u00e9 entre le vendeur et le client ou par voie postale ; virtuellement, par l\u2019envoi d\u2019un message e-mail contenant le lien internet de la vid\u00e9o pr\u00e9alablement mise en ligne sur une plateforme d\u2019h\u00e9bergement.<\/p>\n<h4 class=\"\">11 &#8211; MODIFICATION D&rsquo;UN PROJET vid\u00e9o<\/h4>\n<p class=\"\">11.1 Dans le cas o\u00f9 le client souhaite apporter des modifications apr\u00e8s la premi\u00e8re visualisation, celui-ci doit d\u2019abord r\u00e9gler le solde des prestations techniques, des fournitures et de la logistique pr\u00e9vues dans le devis. Sauf accord \u00e9crit et sign\u00e9 par les deux parties, aucuns travaux de modifications ne seront entrepris sans le r\u00e8glement total de la prestation. Le client devra ensuite envoyer au vendeur une liste d\u00e9taill\u00e9e et pr\u00e9cise de tous les points qu\u2019il souhaite rectifier. Le vendeur s\u2019engage \u00e0 r\u00e9aliser ces modifications dans la mesure o\u00f9 ceux-ci sont jug\u00e9es r\u00e9alisables. Le vendeur se r\u00e9serve le droit de conseiller le client sur des modifications qu\u2019il ne jugerait pas opportunes.<br \/>\n11.2 Apr\u00e8s la visualisation de la deuxi\u00e8me version du clip vid\u00e9o modifi\u00e9, le client a la possibilit\u00e9 de faire une seconde liste de modifications. Le vendeur s\u2019engage \u00e0 r\u00e9aliser ces modifications dans la mesure o\u00f9 ceux-ci sont jug\u00e9es r\u00e9alisables. Le vendeur se r\u00e9serve, l\u00e0 aussi, le droit de conseiller le client sur des modifications qu\u2019il ne jugerait pas opportunes.<br \/>\n11.3 Toutes ces modifications, comprises dans le forfait, doivent intervenir dans un d\u00e9lai maximum de 30 jours apr\u00e8s pr\u00e9sentation de la premi\u00e8re version du film. Pass\u00e9 ce d\u00e9lai, toutes modifications suppl\u00e9mentaires seront factur\u00e9es 40 \u20ac de l\u2019heure avec un minimum forfaitaire de 120 \u20ac.<br \/>\n11.4 Dans le cas o\u00f9 les modifications demand\u00e9es ne correspondent pas aux images pr\u00e9vues dans le d\u00e9coupage technique ou le sc\u00e9nario pr\u00e9\u00e9tabli avant la date du tournage, le vendeur se r\u00e9serve le droit de les facturer \u00e0 hauteur de 40 \u20ac de l&rsquo;heure avec un minimum forfaitaire de 120 \u20ac.<br \/>\n11.5 Apr\u00e8s la visualisation de la troisi\u00e8me version du clip vid\u00e9o modifi\u00e9, le client \u00e0 la possibilit\u00e9 de faire d\u2019autres modifications qui seront factur\u00e9es 40 \u20ac de l\u2019heure avec un minimum forfaitaire de 120 \u20ac.<\/p>\n<h4 class=\"\">12 &#8211; VALIDATION DU PROJET Vid\u00e9o<\/h4>\n<p class=\"\">Dans le cas d\u2019une production audiovisuelle, le vendeur s\u2019engage \u00e0 proposer au client un aper\u00e7u du produit en lien priv\u00e9, par le biais d\u2019une plateforme de mise en ligne de vid\u00e9o telle que Vimeo, Youtube ou WeTransfer.<br \/>\nSuite \u00e0 cet envoi, la prestation sera factur\u00e9e selon les conditions pr\u00e9vues dans le contrat.<br \/>\nLe client dispose de 10 jours ouvrables pour faire part des modifications attendues \u00e0 partir de l\u2019envoi de l\u2019e-mail contenant le lien vid\u00e9o. Pass\u00e9 ce d\u00e9lai et sans retour de la part du client, le projet sera consid\u00e9r\u00e9 comme valid\u00e9.<\/p>\n<h4>13 &#8211; Prix<\/h4>\n<p class=\"\">Les prix des marchandises vendues et des prestations sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libell\u00e9s en euros et calcul\u00e9s toutes taxes comprises ( TVA non applicable &#8211; article 293 B du CGI ).<br \/>\nPar voie de cons\u00e9quence, ils seront major\u00e9s des frais de transport, prestations suppl\u00e9mentaires si applicables au jour de la commande.<br \/>\nLa soci\u00e9t\u00e9 Kinolios s&rsquo;accorde le droit de modifier ses tarifs \u00e0 tout moment. Toutefois, elle s&rsquo;engage \u00e0 facturer les marchandises command\u00e9es aux prix indiqu\u00e9s lors de l&rsquo;enregistrement de la commande.<\/p>\n<h4>14 &#8211; Livraison<\/h4>\n<p class=\"\">La livraison est effectu\u00e9e :<\/p>\n<ul class=\"\">\n<li>soit par la remise directe de la marchandise \u00e0 l&rsquo;acheteur ;<\/li>\n<li>soit par le d\u00e9p\u00f4t de la marchandise&nbsp;au lieu indiqu\u00e9 par l&rsquo;acheteur sur le bon de commande.<\/li>\n<li>dans le cas de productions audiovisuelles, la remise sera effectu\u00e9e par transfert de fichiers par internet ou par remise de support physique au client.<\/li>\n<\/ul>\n<p class=\"\">Le d\u00e9lai de livraison indiqu\u00e9 lors de l&rsquo;enregistrement de la commande n&rsquo;est donn\u00e9 qu&rsquo;\u00e0 titre indicatif et n&rsquo;est aucunement garanti.<\/p>\n<p class=\"\">Par voie de cons\u00e9quence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l&rsquo;acheteur \u00e0 :<\/p>\n<ul class=\"\">\n<li>l&rsquo;allocation de dommages et int\u00e9r\u00eats<\/li>\n<li>l&rsquo;annulation de la commande.<\/li>\n<\/ul>\n<p class=\"\">Le risque du transport est support\u00e9 en totalit\u00e9 par l&rsquo;acheteur.<\/p>\n<p class=\"\">En cas de marchandises manquantes ou d\u00e9t\u00e9rior\u00e9es lors du transport, l&rsquo;acheteur devra formuler toutes les r\u00e9serves n\u00e9cessaires sur le bon de commande \u00e0 r\u00e9ception desdites marchandises. Ces r\u00e9serves devront \u00eatre, en outre, confirm\u00e9es par \u00e9crit dans les cinq jours suivant la livraison, par courrier recommand\u00e9 AR adress\u00e9 \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n<h4 class=\"\">15 &#8211; D\u00c9LAIS DE TRAITEMENT<\/h4>\n<p class=\"\">On entend par \u00ab d\u00e9lais de traitement \u00bb le nombre de jour comptabilis\u00e9 entre le dernier jour de tournage et la pr\u00e9sentation de la premi\u00e8re version du film.<br \/>\nLes d\u00e9lais de traitement annonc\u00e9s ne constituent pas en un d\u00e9lai de rigueur mais le vendeur s\u2019engage \u00e0 respecter ces d\u00e9lais. Toutefois, les retards \u00e9ventuels, engendr\u00e9s par des \u00e9l\u00e9ments ind\u00e9pendants de notre volont\u00e9 (catastrophes naturelles, incapacit\u00e9 de travail, retard des fournisseurs, etc.) n\u2019ouvrent pas droit (sauf accord \u00e9crit et sign\u00e9 par les deux parties) \u00e0 des dommages et int\u00e9r\u00eats ou refus de marchandise ou annulation de vente. Ceux-ci sont communiqu\u00e9s \u00e0 titre indicatif uniquement et sans engagement de la part du vendeur. Ils peuvent varier en fonction des caract\u00e9ristiques de commande.<\/p>\n<h4 class=\"\">16 &#8211; MODALIT\u00c9S DE PAIEMENT<\/h4>\n<p class=\"\">16.1 Le r\u00e8glement des prestations s\u2019effectuera de la mani\u00e8re suivante :<br \/>\nUn acompte d\u2019un montant compris entre 30% et 50% \u00e0 la commande, le solde \u00e9tant \u00e0 effectuer \u00e0 la livraison ou \u00e0 la visualisation de la premi\u00e8re version du produit. Aucun produit ne sera livr\u00e9 avant le r\u00e8glement complet de la prestation. Dans le cas d\u2019une livraison en main propre, le client s\u2019engage \u00e0 r\u00e9gler le solde dans le m\u00eame temps.<br \/>\nSauf dans le cas d\u2019une d\u00e9rogation \u00e9crite du vendeur, le paiement doit \u00eatre effectu\u00e9 au plus tard dans les 30 jours net suivant la date de facturation. Toutefois, dans le cas d&rsquo;un projet s\u2019\u00e9talant sur une p\u00e9riode de plusieurs mois, les factures \u00e0 l\u2019avancement \u00e0 30 jours seront \u00e9mises selon l\u2019avanc\u00e9e des travaux de r\u00e9alisation. Dans ce cas, le mention \u00ab paiement \u00e0 l\u2019avancement \u00bb sera ajout\u00e9e dans les modalit\u00e9s de paiement du bon de commande.<br \/>\nLes sommes dues porteront int\u00e9r\u00eat, \u00e0 un taux \u00e9gal \u00e0 trois fois le taux de l\u2019int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal, \u00e0 compter de l\u2019envoi par le vendeur, par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception, d\u2019une mise en demeure pr\u00e9alable. En outre, dans le cas o\u00f9 une facture ne serait pas r\u00e9gl\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9ch\u00e9ance, le vendeur sera habilit\u00e9 \u00e0 suspendre l\u2019ex\u00e9cution des travaux pr\u00e9vus par les pr\u00e9sentes jusqu\u2019au r\u00e8glement de ladite facture, sans que cette suspension puisse \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme une r\u00e9siliation du pr\u00e9sent contrat du fait du vendeur.<br \/>\n16.2 Conform\u00e9ment aux articles 441-6 c. com. et D. 441-5 c. com., tout retard de paiement entra\u00eene de plein droit, outre les p\u00e9nalit\u00e9s de retard, une obligation pour le d\u00e9biteur de payer une indemnit\u00e9 forfaitaire de 40 \u20ac pour frais de recouvrement.<\/p>\n<h4 class=\"\">17 &#8211; SUPPL\u00c9MENT TARIFAIRE<\/h4>\n<p class=\"\">En dehors des p\u00e9nalit\u00e9s forfaitaires, tout suppl\u00e9ment qui n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 inscrit dans le devis devra faire l\u2019objet d\u2019un accord oral pr\u00e9alable avec le client. Ce suppl\u00e9ment devra \u00eatre notifi\u00e9 sur la facture finale remise au client.<\/p>\n<h4>18 &#8211; Rabais et ristournes<\/h4>\n<p class=\"\">Les tarifs propos\u00e9s comprennent les rabais et ristournes que la soci\u00e9t\u00e9 Kinolios serait amen\u00e9e \u00e0 octroyer compte tenu de ses r\u00e9sultats ou de la prise en charge par l&rsquo;acheteur de certaines prestations.<\/p>\n<h4 class=\"\">19 &#8211; Escompte<\/h4>\n<p class=\"\">Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticip\u00e9.<\/p>\n<h4>20 &#8211; Clause de r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/h4>\n<p class=\"\">La soci\u00e9t\u00e9 Kinolios conserve la propri\u00e9t\u00e9 des biens vendus jusqu&rsquo;au paiement int\u00e9gral du prix, en principal et en accessoires. \u00c0 ce titre, si l&rsquo;acheteur fait l&rsquo;objet d&rsquo;un redressement ou d&rsquo;une liquidation judiciaire, la soci\u00e9t\u00e9 Kinolios se r\u00e9serve le droit de revendiquer, dans le cadre de la proc\u00e9dure collective, les marchandises vendues et rest\u00e9es impay\u00e9es.<\/p>\n<h4>21 &#8211; PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/h4>\n<p class=\"\">En contrepartie du versement int\u00e9gral de sa r\u00e9mun\u00e9ration, l&rsquo;entreprise Kinolios c\u00e8de, \u00e0 titre exclusif pour la dur\u00e9e l\u00e9gale de protection des droits d\u2019auteur et pour le monde entier, au client, les droits d\u2019exploitation sur les productions r\u00e9alis\u00e9es dans le cadre du pr\u00e9sent accord.<\/p>\n<p class=\"\">Les droits d\u2019exploitation comprennent le droit de reproduction et le droit de repr\u00e9sentation.<\/p>\n<p class=\"\">Le droit de reproduction comporte notamment :<\/p>\n<ul class=\"\">\n<li class=\"\">Le droit de fixer, faire fixer, reproduire, faire reproduire, ou d\u2019enregistrer, de faire enregistrer par tous proc\u00e9d\u00e9s techniques connus ou inconnus \u00e0 ce jour, sur tous supports, les productions r\u00e9alis\u00e9es en tous formats.<\/li>\n<li class=\"\">Le droit d\u2019\u00e9tablir et de faire \u00e9tablir, en tel nombre qu\u2019il plaira au client, tous originaux, doubles ou copies des productions r\u00e9alis\u00e9es, sur tous supports, notamment vid\u00e9o ou autres inconnus \u00e0 ce jour, en tous formats et par tous proc\u00e9d\u00e9s connus ou inconnus \u00e0 ce jour.<\/li>\n<li class=\"\">Le droit de mettre ou faire mettre les productions r\u00e9alis\u00e9es \u00e0 disposition du public par tous proc\u00e9d\u00e9s connus ou inconnus et notamment via Internet et tous proc\u00e9d\u00e9s d\u2019exploitation en ligne, t\u00e9l\u00e9phoniques, informatiques.<\/li>\n<li class=\"\">Le droit d\u2019utiliser et d\u2019autoriser un tiers quelconque \u00e0 utiliser les productions r\u00e9alis\u00e9es.<\/li>\n<\/ul>\n<p class=\"\">Le droit de repr\u00e9sentation comporte notamment :<\/p>\n<ul class=\"\">\n<li class=\"\">Le droit de diffuser les productions r\u00e9alis\u00e9es en int\u00e9gralit\u00e9 ou par extraits, sur tous r\u00e9seaux et dans tous syst\u00e8mes num\u00e9riques actuels ou futurs, destin\u00e9s au public et notamment par tous proc\u00e9d\u00e9s inh\u00e9rents \u00e0 ce mode d\u2019exploitation.<\/li>\n<li class=\"\">Le droit de diffuser les productions r\u00e9alis\u00e9es, en totalit\u00e9 ou par extraits, et notamment dans le cadre de l\u2019ensemble des actions de communication et des services et\/ou activit\u00e9s du client, par quelque m\u00e9dia, sur quelque support que ce soit et en tout lieu.<\/li>\n<li class=\"\">Le droit de synchroniser tout ou partie des productions r\u00e9alis\u00e9es avec tous sons et \u0153uvre musicale, quel que soit le mode de diffusion.<\/li>\n<\/ul>\n<p class=\"\">L&rsquo;entreprise Kinolios garantit au client l\u2019exercice paisible des droits c\u00e9d\u00e9s au titre du contrat sign\u00e9 entre les deux parties.<\/p>\n<h4 class=\"\">22 &#8211; UTILISATION DES RUSHES<\/h4>\n<p class=\"\">Tous les droits des rushes r\u00e9alis\u00e9es dans le cadre du pr\u00e9sent accord sont r\u00e9serv\u00e9s au vendeur.<br \/>\nDans le cas o\u00f9 le client souhaite r\u00e9cup\u00e9rer les rushes, celui-ci s\u2019engage \u00e0 respecter ces droits. En outre, celui-ci n\u2019est pas autoris\u00e9 \u00e0 diffuser ou \u00e0 exploiter les images sous quelque forme que ce soit sauf en cas d\u2019accord \u00e9crit du vendeur.<\/p>\n<h4 class=\"\">23 &#8211; DROIT DE PUBLICIT\u00c9<\/h4>\n<p class=\"\">Sauf mention contraire explicite du client, le vendeur se r\u00e9serve le droit de mentionner sa r\u00e9alisation pour le compte de son client comme r\u00e9f\u00e9rence dans le cadre de ses d\u00e9marches de prospection commerciale, de communication interne et externe ainsi que de publicit\u00e9.<br \/>\nLe client autorise le vendeur, \u00e0 travers ses repr\u00e9sentants l\u00e9gaux et commerciaux, \u00e0 utiliser \u00e0 des fins purement d\u00e9monstratives la r\u00e9alisation ainsi que ses logos.<\/p>\n<h4 class=\"\">24 &#8211; CONSERVATION DE LA PRODUCTION AUDIOVISUELLE ET DE SES RUSHES<\/h4>\n<p class=\"\">Le vendeur s\u2019engage \u00e0 conserver les fichiers livrables pendant une dur\u00e9e de 12 mois maximum \u00e0 compter de la date de facture.<br \/>\nLe vendeur s\u2019engage \u00e0 conserver les rushes du client ayant servi au montage de sa production audiovisuelle pour une dur\u00e9e de 6 mois \u00e0 compter de la date de facture du projet. Au-del\u00e0, les rushes seront d\u00e9truits. Le client peut toutefois demander \u00e0 les r\u00e9cup\u00e9rer par une demande \u00e9crite, les co\u00fbts de mise \u00e0 disposition \u00e9tant \u00e0 sa charge<\/p>\n<h4 class=\"\">25 &#8211; RESPONSABILIT\u00c9<\/h4>\n<p class=\"\">25.1 Le vendeur s\u2019engage \u00e0 apporter \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution des prestations tous ses soins. La responsabilit\u00e9 du vendeur ne pourra \u00eatre engag\u00e9e qu\u2019en cas de faute de sa part.<br \/>\n25.2 Dans la mesure o\u00f9 le client d\u00e9montrerait avoir subi un pr\u00e9judice du fait d\u2019une faute du vendeur, celui-ci ne pourrait \u00eatre oblig\u00e9 de r\u00e9parer le dommage, de quelque nature qu\u2019il soit, que dans la double limite suivante : le co\u00fbt de la facturation aff\u00e9rente \u00e0 la phase des travaux en cause ; la couverture d\u2019assurance responsabilit\u00e9 civile du vendeur.<br \/>\n25.3 En aucun cas la responsabilit\u00e9 du vendeur ne saurait \u00eatre recherch\u00e9e lorsqu\u2019il y a : faute, n\u00e9gligence, omission ou d\u00e9faillance du client ; force majeure, \u00e9v\u00e9nements ou incidents ind\u00e9pendants de la volont\u00e9 du vendeur tels que gr\u00e8ves, troubles sociaux, calamit\u00e9s publiques, incendies, etc. ; faute, n\u00e9gligence ou omission d\u2019un tiers sur lequel le vendeur n\u2019a aucun pouvoir de contr\u00f4le ou de surveillance.<\/p>\n<h4 class=\"\">26 &#8211; R\u00c9SILIATION<\/h4>\n<p class=\"\">En cas de manquement par l\u2019une des parties \u00e0 l\u2019une de ses obligations au titre des pr\u00e9sentes, non r\u00e9par\u00e9 dans un d\u00e9lai de trente jours \u00e0 compter de la lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception notifiant les manquements et adress\u00e9e par l\u2019autre partie, cette derni\u00e8re pourra faire valoir la r\u00e9siliation du contrat sous r\u00e9serve de tous dommages et int\u00e9r\u00eats auxquels elle pourrait pr\u00e9tendre le cas \u00e9ch\u00e9ant.<\/p>\n<h4 class=\"\">27 &#8211; CONFIDENTIALIT\u00c9 \u2013 R\u00c9F\u00c9RENCES<\/h4>\n<p class=\"\">Le vendeur et le client s\u2019engagent, l\u2019un et l\u2019autre, \u00e0 pr\u00e9server le caract\u00e8re strictement confidentiel de toutes informations et de tous documents internes obtenus ou \u00e9chang\u00e9s dans le cadre du contrat et de son ex\u00e9cution.<br \/>\nLe client doit plus particuli\u00e8rement respecter le savoir-faire du vendeur et ce dernier doit consid\u00e9rer comme confidentielles toutes les informations transmises par le client dans le cadre de l\u2019ex\u00e9cution des pr\u00e9sentes.<br \/>\nLe vendeur pourra librement faire figurer le nom du client ainsi que son logo sur une liste de r\u00e9f\u00e9rences.<\/p>\n<h4>28 &#8211; Force majeure<\/h4>\n<p class=\"\">La responsabilit\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 Kinolios ne pourra pas \u00eatre mise en \u0153uvre si la non-ex\u00e9cution ou le retard dans l&rsquo;ex\u00e9cution de l&rsquo;une de ses obligations d\u00e9crites dans les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente d\u00e9coule d&rsquo;un cas de force majeure. \u00c0 ce titre, la force majeure s&rsquo;entend de tout \u00e9v\u00e9nement ext\u00e9rieur, impr\u00e9visible et irr\u00e9sistible au sens de l&rsquo;article 1148 du Code civil.<\/p>\n<h4 class=\"\">29 &#8211; Tribunal comp\u00e9tent<\/h4>\n<p class=\"\">Tout litige relatif \u00e0 l&rsquo;interpr\u00e9tation et \u00e0 l&rsquo;ex\u00e9cution des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente est soumis au droit fran\u00e7ais.<\/p>\n<p class=\"\">\u00c0 d\u00e9faut de r\u00e9solution amiable, le litige sera port\u00e9 devant le Tribunal de commerce de Toulon.<\/p>\n<p class=\"\"><div class=\"su-spacer\" style=\"height:30px\"><\/div>\n<p class=\"\" style=\"text-align: center;\">Mis \u00e0 jour \u00e0 Toulon, le 07 Septembre 2023<\/p>\n<p class=\"\"><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" class=\"aligncenter wp-image-49276\" src=\"https:\/\/kinolios.com\/wp-content\/uploads\/2023\/07\/Kinolios_Signature_Alpha_Bold.png\" alt=\"\" width=\"150\" height=\"150\" srcset=\"https:\/\/kinolios.com\/wp-content\/uploads\/2023\/07\/Kinolios_Signature_Alpha_Bold.png 300w, https:\/\/kinolios.com\/wp-content\/uploads\/2023\/07\/Kinolios_Signature_Alpha_Bold-115x115.png 115w\" sizes=\"auto, (max-width: 150px) 100vw, 150px\" \/><\/p>\n<p class=\"\">&nbsp;<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>&nbsp; 1 &#8211; Objet et champ d&rsquo;application Les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente d\u00e9crites ci-apr\u00e8s d\u00e9taillent les droits et obligations de la soci\u00e9t\u00e9 Kinolios et de son client dans le cadre de la vente des marchandises suivantes : toutes les prestations vid\u00e9os et de post-production r\u00e9alis\u00e9es par l\u2019entreprise toutes ventes de mat\u00e9riel photographique et audiovisuel Les [&hellip;]<\/p>","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-48987","page","type-page","status-publish"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/kinolios.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/48987","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/kinolios.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/kinolios.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/kinolios.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/kinolios.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=48987"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/kinolios.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/48987\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/kinolios.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=48987"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}